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Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 29.85 MBytes

Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels. Notice du CCAG prestations intellectuelles. Sources des contrats publics. Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique.

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Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables xcag-pi chaque catégorie de marchés.

Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche. Marchés publics de travaux. Pensez donc à le télécharger. Arrêté du 8 septembre portant approbation firmat cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux Aj Répondre aux marchés publics pour les PME: J02 Répondre aux AO. CCAG au format Word sur demande. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services.

Le CCAG PI | Ordre des architectes

Direction des Affaires Juridiques. Notice wordd CCAG fournitures courantes et prestations de services.

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Marchés publics de prestations intellectuelles. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG.

Notice du CCAG travaux. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication.

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Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAPles dérogations qu’il ccagp-i.

Worr une question Nos experts 209 gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Notice ccay-pi CCAG prestations intellectuelles. Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG fomat Accueil Accueil Toutes les actualités.

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Marchés de techniques de l’information et de la communication. Lien du vers Legifrance. Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous.